I De la politique intérieure
Loi I.1: Tout ennemi de l'état se verra exécuté sur le champ.
Loi I.2: Toute manifestation publique est strictement interdite. Pour l'ordre publique, si une réclamation doit être faite, en référer à la Chambre de Thémis. Toute délation sur un rassemblement de ce type se verra récompensée par le consul lui-même. Toute personne participant à ce genre de regroupement se verra déclaré ennemi d'état sans jugement(cf loi I.1)
Loi I.3: Toute personne portant atteinte à autrui se verra emprisonné sans sommation puis jugé dans les plus bref délai. Sont susceptibles d'être affectés par cette loi les: tueurs, voleurs, violeurs, harceleurs, vandales, dealers et autres cas que le consul jugera bon de traiter comme tel.
Loi I.4: Toute personne jugée coupable dans la Cour de Némésis deviendra alors soit un esclave pour une durée déterminée, soit un esclave à vie ainsi que tout ses descendants, soit un ennemis d'état (cf loi I.1)
Loi I.5: Tout esclave à l'âge de 20 ans se verra forcé de s'accoupler avec une esclave dans le but de ne jamais manquer de cette main d'oeuvre si utile à l'état. Cette conception se reproduira tout les 10 ans de sa vie. Aucune autre progéniture ne sera acceptée.
Loi I.6: Tout enfant du peuple reconnus par ses deux parents sera placé en école privé où son éducation sera faite jusqu'à l'âge de 20 ans où il deviendra alors officiellement citoyen. Les enfants non reconnus deviendront des esclaves à vie.
Loi I.7: Tout citoyen, qu'il soit homme, femme ou étranger adopté (cf loi II.3) est égal aux yeux du consul.
Loi I.8: Tout citoyen se verra confié un travail en fonction de ses aptitudes lorsqu'il acquerra sa citoyenneté. Ce dernier ne pourra en aucun cas rejeté sa tâche avant 10 ans de bonne pratique après lesquelles le citoyens peut faire une demande changement qui sera traité à l'assemblé de Vulcain.
Loi I.9: Aucune taxe n'est requise dans le royaume. En contrepartie, les salaires de chacun pourra se voir ajuster au bon vouloir du consul.
Loi I.10: Tout citoyen à droit à 16h de congés toutes les 40h de travail. Toutes heures supplémentaires se verra payer 1,5 fois plus chères.
II De la politique extérieurs
Loi II.1: Tout habitant quittant le territoire de Romagne sans autorisation se verra considéré comme ennemi d'état (cf loi I.1)
Loi II.2: Tout étranger pénétrant sur le territoire de Romagne sans autorisation se verra considéré comme ennemi d'état (cf loi I.1)
Loi II.3: Tout étranger souhaitant pénétrer sur le territoire de Romagne devra au préalable faire une demande d'acceptation qui consiste en: un profil psychologique et une surveillance médicale d'un an puis de 5 ans d'esclavages dans le but d'apprendre le respect de l'autorité. Une fois ces 6 ans terminés, l'étranger devra passer 4 ans à l'armée pour prouver sa loyauté envers l'état de Romagne. Après cela, l'étranger n'en sera alors plus un et deviendra un bon citoyen de Romagne.
Sujet: Les Lois de Romagne 
Sam 22 Mar - 16:17
